Douanes et financement des opérations internationales

Code UE : LTR122-GUA

  • Cours
  • 4 crédits
  • Volume horaire de référence
    (+ ou - 10%) : 40 heures

Responsable(s)

Antoine FREMONT

Public, conditions d’accès et prérequis

- Titulaire du diplôme Assistant de gestion du Cnam, diplôme Bac +2 ou autre diplôme homologué au niveau 5 ou reconnu équivalent dans les domaines du transport, de l'économie, de la gestion, du droit, du commerce.
- Niveau de formation Bac +2 dans les mêmes domaines.
 

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2022-2023 :

  • Nombre d'inscrits : 99
  • Taux de présence à l'évaluation : 24%
  • Taux de réussite parmi les présents : 100%

Objectifs pédagogiques

Ce cours vise à fournir aux apprenants une compréhension approfondie des processus douaniers et des financements associés dans un contexte international. Les objectifs incluent :
- Connaître les missions et l'organisation de la Douane.
- Comprendre le fonctionnement d'un dédouanement et les règles de base du droit douanier.
- Savoir employer une terminologie professionnelle relative à la douane.
- Se familiariser avec la gestion des documents douaniers et accomplir les formalités douanières à l'import et à l'export.
- Prendre conscience des relations entre les pouvoirs publics et les opérateurs privés

Le module est évalué sur le mode du contrôle continu. Il comporte plusieurs séquences, chacune
couvrant un aspect clé des opérations douanières et des financements internationaux.
o Séquence 1 : Contexte du commerce international (guerre commerciale, Brexit, etc.)
o Séquence 2 : Missions et organisation de la Douane
o Séquence 3 : Formalités préliminaires du dédouanement
o Séquence 4 : Régimes douaniers spécifiques (mise en libre pratique, exportation, etc.)
o Séquence 5 : Sécurité et sûreté douanière (OEA, ICS, etc.)
o Séquence 6 : Gestion des documents douaniers et liquidation douanière
o Séquence 7 : Financement des opérations internationales
o Séquence 8 : Analyse des risques douaniers

Le module est évalué sur le mode du contrôle continu.
Chaque séance donne lieu à un QCM ou une étude de cas.

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    Contact

    EPN11 - Licence transport
    2 rue Conté
    75003 Paris
    licences.transport@lecnam.net

    Centre(s) d'enseignement proposant cette formation

    • Pointe-à-Pitre
      • 2024-2025 2nd semestre : Formation en présentiel soir ou samedi
      Comment est organisée cette formation ?
      2024-2025 2nd semestre : Formation en présentiel soir ou samedi

      Dates importantes

      • Période d'inscription : du 01/07/2024 à 07:00 au 30/09/2025 à 23:59
      • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
      • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

      Précision sur la modalité pédagogique

      • Une formation en présentiel est dispensée dans un lieu identifié (salle, amphi ...) selon un planning défini (date et horaire).